Conditions de vente

Commandes

Vous pouvez commander tous nos ouvrages par l’entremise de notre site (www.broquet.ca), par courriel (achat@broquet.ca) ou par téléphone (450 638-3338). Les commandes sont traitées dans les 72 heures suivant leur réception.

 

Disponibilités des livres

Toutes les commandes sont traitées dans nos bureaux. Nous nous efforçons de tenir notre inventaire le plus complet possible et à jour. Par contre, si l’ouvrage commandé n’est plus en inventaire lors du traitement de la commande, nous vous informerons immédiatement du délai d’attente.

 

Paiement

Tous les prix affichés sur notre site sont en dollars canadiens avant taxes et frais de livraison. Le montant de la facture est payable en totalité et en un seul versement. Nous acceptons Visa et MasterCard.

 

Livraison

Nous livrons au Canada et aux États-Unis. Les frais de livraisons sont établis en fonction de l’adresse de livraison, du nombre de livres, du poids et des mesures du colis. Broquet inc. ne peut être tenu responsable d’un retard de livraison attribuable au transporteur. Nous offrons la livraison gratuite dans toutes les provinces canadiennes avec un achat de 39$ avant taxes.

 

Retour de marchandise

Si l’ouvrage n’est pas celui commandé ou s’il est gravement abîmé, vous devez communiquer au 450 638-3338 dans un délai de 10 jours suivant la date de livraison. Nous échangerons l’ouvrage sans frais. Toutefois, dans tous les autres cas, l’acheteur devra assumer tous les frais de livraison reliés à la transaction.

 

Livres numériques

Le téléchargement des livres numériques vendus sur notre site est possible dès la fin de la transaction. Vous pouvez télécharger les ouvrages achetés pendant 4 jours après la transaction et pour un maximum de 4 téléchargements. Votre livre numérique peut être récupéré à partir du lien cliquable « Téléchargement » situé sur votre reçu de votre commande. Vérifiez la compatibilité des fichiers avec votre appareil avant de procéder à la transaction. Nous ne remboursons aucun achat de livres numériques.

 

Avis de propriété intellectuelle

Le site Internet ainsi que tout le contenu qui y est diffusé ou auquel il donne accès sont protégés par des droits d’auteur. Toute adaptation ou diffusion en sont interdites à moins d’avoir préalablement obtenu l’autorisation de le faire.

 

Droits d’auteurs des livres numériques

Les livres numériques sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur. Conformément à cette loi, l’achat de livre numérique est réservé à un usage personnel. Toute reproduction, autre que celle autorisée pour le téléchargement, adaptation, usage collectif, revente ou louage est absolument interdite et peut faire l’objet de poursuites judiciaires. L’utilisateur final s’engage à respecter les droits des auteurs, interprètes et éditeurs de livres numériques et à ne pas contourner, ni porter atteinte aux techniques de contrôle de l’utilisation des livres numériques téléchargés. À défaut, toute utilisation hors du cadre défini dans les présentes conditions générales de vente constitue un acte de contrefaçon, qui expose l’utilisateur final à des poursuites judiciaires.

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